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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM COMMUNICATION une
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Planet SAGEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

Planet SAGEM
SAGEM COMMUNICATION une société anonyme

Numéro de dépôt :
3390191
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
Planet SAGEM de SAGEM COMMUNICATION une

Présentation de la marque Planet SAGEM

Déposée le 7 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SAGEM COMMUNICATION une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planet SAGEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM COMMUNICATION une domicilié(e) 27 rue Leblanc, Le Ponant de Paris,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 108 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planet SAGEM est expirée depuis le 7 novembre 2015.

SAGEM COMMUNICATION une a également déposé les autres marques suivantes : INK-FILM , TNR... , TBR...


SAGEM COMMUNICATION une société anonyme - 27 rue Leblanc, Le Ponant de Paris,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 480108158


CABINET PLASSERAUD - 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 3 mai 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°453148 - Publication au BOPI 2007-05-03

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456151 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485247 - Publication au BOPI 2008-11-19

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498507 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 6 juillet 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°501403 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Appareil d'enregistrement, transmission et reproduction du son, de l'image et des données ; terminaux de télécommunication, en particulier pour la téléphonie mobile.